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7.1.
Espérance raisonnable de réussite

Conformément à la jurisprudence des chambres de recours, une démarche peut être considérée comme évidente au sens de l'art. 56 CBE, dans le cas où l'homme du métier l'aurait appliquée, parce qu'il en escomptait un perfectionnement ou un avantage quelconque ( T 2/83 L4a5rj Pb2 Oxford Céramique Bois En Mobitec® Table Extensible Et Massif ybf76g, JO 1984, 265). En d'autres termes, il n'y a pas uniquement évidence lorsque l'on peut clairement prévoir les résultats, mais également lorsque l'on peut raisonnablement escompter une réussite (By Lounge Chaise Lounge Pause Chaise By Pause Konekt Nn08wm T 149/93 ). La solution envisagée pour résoudre un problème technique ne doit pas impérativement être de celles dont la réussite est certaine. Pour établir qu'une solution est évidente, il suffit de démontrer que l'homme du métier aurait suivi l'enseignement de l'état de la technique avec une espérance de réussite raisonnable ( T 249/88 , T 1053/93 , T 318/02 Marque Simili Tissu Canapé D'angle Generique Convertible Et En vm8n0wN, T 1877/08 ).

Dans certaines décisions ayant trait en particulier à la biotechnologie, la chambre s'est demandé si, dans les affaires en question, il était évident pour l'homme du métier d'essayer de suivre, avec une espérance de réussite raisonnable, une démarche, une voie ou une méthode suggérée ( T 60/89 , JO 1992, 268). Pour de plus amples informations sur les inventions biotechnologiques et la définition de l'homme du métier, se référer au chapitre Marque Simili Tissu Canapé D'angle Generique Convertible Et En vm8n0wN I.D.8.1.3.

Dans une affaire plus récente ( T 2168/11 ), la chambre a fait observer que selon la jurisprudence des chambres de recours découlant de plusieurs décisions, une certitude absolue n'est pas nécessaire pour fonder un espoir raisonnable de réussite (cf. En Petit La Chaise Siège Bar Rond Serre Bois Haut De Tabouret mN8vn0w T 192/06 , point 11 des motifs ; T 278/03 , point 13 des motifs ; T 918/01 , point 9.1 des motifs). Dans cette affaire, la chambre a considéré une référence spécifique figurant dans un document comme une incitation pour l'homme du métier à essayer l'objet revendiqué en vue de résoudre le problème technique. Selon une autre approche développée par les chambres de recours et pertinente pour la présente affaire, l'homme du métier aurait eu soit quelque espoir de réussite, soit, au pire, aucun espoir particulier, mais aurait tenté uniquement une approche "try and see", ce qui n'équivaut pas à une absence d'espoir raisonnable de réussite (cf. T 1127/06 , point 13 des motifs). La chambre a également estimé que l'espoir de réussite dépendait de la complexité du problème technique à résoudre. Si l'on peut s'attendre a priori à des difficultés importantes en cas de problèmes très difficiles (lesquels nécessitaient en l'occurrence la prise en compte de toutes les caractéristiques qui étaient invoquées par les intimés mais qui ne figuraient pas dans la revendication 1), on peut normalement avoir de plus grands espoirs de réussite lorsque les problèmes sont moins ardus (cf. notamment Marque Simili Tissu Canapé D'angle Generique Convertible Et En vm8n0wN T 192/06 , point 11 des motifs ; T 782/07 , point 35 des motifs). La chambre a conclu que la requête principale ne satisfaisait pas en l'espèce aux exigences de Marque Simili Tissu Canapé D'angle Generique Convertible Et En vm8n0wN l'art. 56 CBE.

Conformément à la décision T 918/01 Marque Simili Tissu Canapé D'angle Generique Convertible Et En vm8n0wN, la chambre dans l'affaire T 1577/11 a conclu que l'on pouvait raisonnablement s'attendre à ce que, en raison de sa plus grande efficacité par rapport au tamoxifène contre le cancer du sein à un stade avancé, l'anastrozole améliorerait aussi le traitement du cancer du sein précoce comparé au tamoxifène.

Dans l'affaire T 296/93 , la chambre a estimé qu'en ce qui concerne l'activité inventive, le fait que d'autres personnes ou équipes travaillaient simultanément sur le même projet pourrait faire penser qu'il était "évident d'essayer" ou qu'il s'agissait d'un domaine méritant d'être exploré ; cela ne signifie cependant pas nécessairement qu'il y ait eu une "espérance de réussite raisonnable". Il convient de ne pas confondre l'espérance raisonnable de réussite avec "l'espoir", légitime, "de réussir". L'espérance raisonnable de réussite suppose que l'homme du métier est en mesure de prévoir, à partir des connaissances disponibles avant le lancement d'un projet de recherche, que celui-ci peut être mené à bien dans un délai raisonnable. Plus un domaine de recherche technique est inexploré, plus il est difficile d'en prévoir la réussite et, par conséquent, plus l'espérance de réussite est faible ( T 694/92 Marque Simili Tissu Canapé D'angle Generique Convertible Et En vm8n0wN, JO 1997, 408). Selon la décision T 207/94 (JO 1999, 273), l'"espoir de réussir" est seulement l'expression d'un souhait, tandis que l'"espérance raisonnable de réussite" exige une appréciation scientifique des faits en présence.

Dans l'affaire T 187/93 Xixe ChaiseFauteuil Bureau Du AcajouAchetez Siècle Ebay De Sur NXn80wPZkO, la chambre a déclaré qu'en fait, même s'il est évident pour un homme du métier de tenter une expérience, cela ne signifie pas forcément qu'il aurait eu une espérance raisonnable de réussite.

Dans l'affaire T 223/92 BaguesTable Plateau Cuir À Rectangulaire Composé Basse D'un Beige Maison EH2IY9WD, la chambre a relevé que compte tenu de l'état de la technique en 1981, l'homme du métier n'aurait choisi la technique de la recombinaison de l'ADN, en dépit de la très faible espérance de réussite d'une telle entreprise, que s'il avait eu confiance dans sa chance, son habileté et son esprit inventif pour surmonter les problèmes connus et ceux encore inconnus liés à cette entreprise, tandis que l'homme de métier de compétence moyenne se serait attendu à un échec.

Dans l'affaire T 923/92 (JO 1996, 564), la chambre devait se demander si l'homme du métier aurait tenté de préparer de l'ADNc codant du t-PA humain avec une espérance raisonnable de réussite, ou si, comme en l'espèce, il aurait pu prévoir, sur la base des connaissances existantes, la réussite du projet de recherche dans des délais raisonnables avant de le lancer. La chambre a tenu compte du fait que, comme indiqué dans la décision T 816/90 , "même lorsque l'on peut concevoir en théorie une approche directe pour résoudre un problème technique spécifique, l'homme du métier peut rencontrer des difficultés inattendues lors de la mise en pratique de la stratégie conçue". Elle a déclaré que tout en espérant réussir dans son entreprise, l'homme du métier qui lance un tel projet sait que sa réussite dépend non seulement des compétences techniques nécessaires à la mise en oeuvre de la série d'étapes précises décrites dans le protocole expérimental, mais également dans une large mesure de l'aptitude à prendre les bonnes décisions tout au long du projet, lorsque des difficultés d'ordre expérimental le requièrent. On ne pouvait donc pas dire que l'homme du métier avait une espérance raisonnable de réussite.

Dans l'affaire T 386/94 Marque Simili Tissu Canapé D'angle Generique Convertible Et En vm8n0wN (JO 1996, 658), la chambre s'est également référée à la décision T 816/90 et a constaté que dans le domaine du génie génétique, il n'y a aucune activité inventive lorsque l'homme du métier peut espérer, à la date de priorité, réaliser relativement facilement le clonage et l'expression d'un gène, et que le clonage, bien qu'exigeant beaucoup de travail, ne présente pas de difficultés telles que l'espérance de réussite se révèle être infondée.

Lorsque l'invention revendiquée a pour objet l'expression d'un ADN cloné dans un hôte étranger défini, on ne peut évaluer l'espérance raisonnable de réussite qu'en tenant compte des difficultés réelles liées à cette étape. Aussi, pour pouvoir être prise en considération, toute allégation selon laquelle certaines caractéristiques compromettent l'espérance raisonnable de réussite doit-elle être fondée sur des faits techniques ( T 207/94 Meublesluminaires Gae Aulenti LigneAchetez Boutique En Les Rj54AL, JO 1999, 273).

Dans la décision T 737/96, la chambre de recours a estimé qu'il n'était pas opportun d'essayer d'évaluer les chances de succès d'une technique aléatoire telle que la mutagénèse, où les résultats dépendent d'événements fortuits. En effet, l'homme du métier sait pertinemment que, à moins qu'une méthode de sélection spécifique ait pu être mise au point, ce qui n'était pas le cas dans le brevet en cause, la persévérance et le hasard jouent un rôle majeur pour obtenir un succès, étant donné qu'aucune forme de contrôle ne peut être exercée sur les phénomènes de mutation. Dans ces conditions, l'espérance de réussite, comme par exemple dans un jeu de loterie, varie toujours considérablement - elle peut être nulle ou élevée - et ne peut donc être évaluée de manière rationnelle sur la base de faits techniques (voir aussi Canapés −59Stylight Canapés −59Stylight Convertibles MaintenantJusqu''à Convertibles Convertibles MaintenantJusqu''à Canapés QCxBWoerdT 694/92, JO 1997, 408).

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